Brevets : Motorola perd mais gagne, Google défend HTC, Apple et ses barres de défilement

L'ITC a interdit l'importation des produits Motorola sur le sol américain pour violation d'un brevet… signé Microsoft. Cette affaire à rebondissements concerne le brevet #6,370,566 sur la génération d'invitations à des réunions et la programmation de groupe sur mobile, une technologie à la base de Microsoft ActiveSync.

Motorola n'a pas contesté la violation de ce brevet, mais s'est au contraire attelé à démontrer son invalidité, sans parvenir à convaincre l'ITC. Si la société veut continuer à importer ses produits aux États-Unis, elle devra retirer cette fonction, qui ne pourra plus être accessible ni au système ni aux applications tierces : les utilisateurs ne pourront donc plus envoyer des invitations à des réunions depuis leur smartphone Motorola.

Dans cette affaire, Motorola a refusé de prendre une licence sur des brevets de Microsoft, alors que la firme de Redmond propose depuis toujours de telles licences. La majeure partie des fabricants d'appareils Android ont signé des accords avec Microsoft, à l'exception notable de Motorola, qui se retrouve aujourd'hui obligée de procéder à un retrait parfaitement ubuesque d'une fonction pourtant commune.

Motorola a néanmoins gagné une manche face à Apple en Allemagne : la cour régionale de Düsseldorf a estimé que la Xoom ne violait pas le modèle déposé européen de l'iPad. Cette décision défavorable à Apple était attendue, les modèles déposés étant généralement interprétés de manière très stricte : la moindre modification d'un angle ou d'une proportion suffit à échapper à la suspicion de violation. La justice allemande a toutefois confirmé la validité du modèle déposé d'Apple : chacun emportant une manche, les coûts du procès ont été divisés entre les deux parties (2/3 pour Apple, 1/3 pour Motorola).

Plus surprenant, Reuters a demandé à intervenir dans le procès opposant Apple à Samsung en Californie. L'agence de presse estime que les informations sont trop filtrées, ce qui empêcherait un traitement médiatique convenable de cette affaire.

HTC poursuit sa partie de ping-pong avec Apple dans l'affaire les opposant en Floride : elle a contre-attaqué avec deux nouveaux brevets. Ces deux brevets ont comme point commun d'avoir été achetés par HTC à HP en décembre de l'année dernière — la firme taïwanaise, à court de ressources internes, s'est lancé dans une campagne d'acquisition de brevets pour ne pas être à court de munitions face à Apple.

Le brevet #7,571,221 couvre l'installation de services en réseau dans un serveur réseau intégré et serait violé par l'intégralité des produits Apple. Le brevet #7,120,684, lui, couvre la gestion centralisée d'un réseau et serait violé par Apple Remote Desktop et Apple Profile Manager.

Dans le cadre d'une plainte l'opposant cette fois à Nokia auprès de l'ITC, HTC a reçu le soutien inattendu de Google. Pour la première fois, la firme de Mountain View s'est porté codéfendeur aux côtés d'un fabricant Android.

Jusqu'ici, Google s'était bien gardé de s'impliquer directement dans les affaires judiciaires impliquant Android, se limitant à des témoignages, la fourniture de documents, ou, au mieux, le prêt de brevets à ses partenaires (dont HTC).

Enfin, Apple a obtenu le brevet #8,223,134, qui couvre le principe des barres de défilement discrètes d'iOS et d'OS X. Au lieu d'apparaître en permanence et sur un rail comme elles l'ont toujours fait depuis leur création, ces barres compactes n'apparaissent que lors du défilement, et disparaissent sinon. Le brevet couvre aussi le redimensionnement dynamique de cette barre pour indiquer la longueur d'une liste.

Ce nouveau brevet, qui revendique la priorité sur tous les systèmes similaires depuis 2007, pourrait servir de base pour de nouvelles plaintes contre Samsung, HTC ou Motorola. Android a en effet adopté ce comportement typique d'iOS avec la version 2.3. Une parade serait le retour aux barres moins élégantes prenant toute la hauteur de l'écran.