Samsung v. Apple : un procès sans guerre thermonucléaire

« Notre plainte dit, "Putain Google, tu as copié l'iPhone, tu nous as entièrement et complètement pompés". Je consacrerai jusqu'à mon dernier souffle et chaque centime des 40 milliards de dollars qu'Apple a en banque pour redresser ce tort. Je vais détruire Android, parce que c'est un produit volé. » : ces propos de Steve Jobs, relatés par Walter Isaacson dans sa biographie autorisée, n'interviendront pas dans le procès opposant Samsung à Apple en Californie. La juge Lucy Koh a décidé de décliner la demande de Samsung de les inclure.

« Je ne pense pas qu'il s'agisse du procès de Steve Jobs. », a expliqué la juge pour justifier sa décision. Les commentaires du cofondateur d'Apple, qui voulait partir en guerre « thermonucléaire » contre Android, ne pourront donc être utilisés par Samsung. La firme coréenne estimait qu'ils « montraient le biais d'Apple », dont les poursuites seraient « le moyen vers une fin, celle de la destruction d'Android. » Les avocats d'Apple considèrent que ces propos, qui n'ont pas été tenus en public et en tant que CEO de la société, ne sont pas pertinents. La juge Koh est allée dans ce sens.

De manière générale, le procès californien tourne à l'avantage d'Apple, avant même qu'il n'ait officiellement commencé : les ventes du Galaxy Nexus et de la Galaxy Tab 10.1 sont bloquées aux États-Unis, et celles du Galaxy S III n'ont pu continuer qu'à la faveur du retrait de la fonction de recherche universelle dans un champ unifié. De même, alors que Samsung demandait une redéfinition du terme « electronic document » (document numérique), la juge est restée à une définition conventionnelle. Elle définit donc ces documents comme « des documents stockés sous une forme numérique », ce qui inclut les pages web, les images, les documents textuels, les tableurs, les présentations, les listes, et tout autre document du genre.

Une définition proche de celle qu'avait proposée Apple, alors que Samsung voulait la limiter à « un contenu qui a un jeu restreint de limites qui peuvent être représentées à l'écran. » Une définition destinée à favoriser une interprétation restrictive du brevet d'Apple sur l'effet de rebondissement en fin de liste, et à entraîner une certaine confusion chez un jury potentiel. Une parade repérée par la juge, qui a souhaité ne pas définir les termes « structured electronic document non plus (documents structurés comme les fichiers XML ou HTML), se rangeant là aussi du côté de l'argumentaire d'Apple.