Apple prévaut sur HTC devant l'ITC
par Florian Innocente le 20.12.2011 à 00:11
L'International Trade Commission a donné raison à Apple face au fabricant de smartphones HTC. Avec à la clef une (très) potentielle interdiction de vente de certains de ses téléphones sur le territoire américain.
Cette confirmation des commissaires de l'ITC fait suite à une décision remontant à juillet dernier où un juge avait estimé qu'HTC enfreignait deux brevets d'Apple, sur dix soumis au départ. Une seule violation a finalement été retenue, celle d'un brevet permettant à une application d'exécuter une action relative à des données identifiées au sein d'autres données. Foss Patents donne l'exemple d'un numéro de téléphone qui est transformé en un élément actif dans un message et un tap sur ce numéro lance l'application de numérotation.
Les téléphones d'HTC contenant cette disposition technique seront interdits de commercialisation à compter du 19 avril 2012. Ce qui lui laisse amplement le temps de mettre en place un moyen de contourner ce brevet sans perdre cette fonctionnalité devenue courante. À moins que Google ne se saisisse du problème pour Android de manière générale. HTC a d'ailleurs déclaré à l'issue du jugement qu'il avait déjà une solution de prête pour éviter à l'avenir l'infraction de ce brevet. Le fabricant a eu beau jeu également de souligner que sur les 10 brevets d'Apple un seul était violé.
L'ITC doit encore juger une plainte émise cette fois par HTC à l'encontre d'Apple (lire ITC : HTC n'a plus qu'une cartouche à jouer).
Cette confirmation des commissaires de l'ITC fait suite à une décision remontant à juillet dernier où un juge avait estimé qu'HTC enfreignait deux brevets d'Apple, sur dix soumis au départ. Une seule violation a finalement été retenue, celle d'un brevet permettant à une application d'exécuter une action relative à des données identifiées au sein d'autres données. Foss Patents donne l'exemple d'un numéro de téléphone qui est transformé en un élément actif dans un message et un tap sur ce numéro lance l'application de numérotation.
Les téléphones d'HTC contenant cette disposition technique seront interdits de commercialisation à compter du 19 avril 2012. Ce qui lui laisse amplement le temps de mettre en place un moyen de contourner ce brevet sans perdre cette fonctionnalité devenue courante. À moins que Google ne se saisisse du problème pour Android de manière générale. HTC a d'ailleurs déclaré à l'issue du jugement qu'il avait déjà une solution de prête pour éviter à l'avenir l'infraction de ce brevet. Le fabricant a eu beau jeu également de souligner que sur les 10 brevets d'Apple un seul était violé.
L'ITC doit encore juger une plainte émise cette fois par HTC à l'encontre d'Apple (lire ITC : HTC n'a plus qu'une cartouche à jouer).
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Vos réactions (25 réactions)
lmouillart
[20/12/2011 00:23]
L interdiction à la vente des HTC est un excellente nouvelle pour Samsung qui devrait remercier Apple de lui ouvrir ainsi la voie.
L interdiction à la vente des HTC est un excellente nouvelle pour Samsung qui devrait remercier Apple de lui ouvrir ainsi la voie.
513
[20/12/2011 00:25]
Ca me rappelle la "victoire" d'Apple aux Pays-Bas contre Samsung, où toutes les charges avaient été abandonnées, à l'exception d'un effet dans la galerie.
En a-t-on encore entendu parlé ? Nada. Samsung a à peine changé l'application et c'était réglé. Vive la "victoire" d'Apple.
En Australie, idem, Apple n'a pas réussi à interdire la vente de la Galaxy Tab.
Et maintenant, avec HTC, uniquement un seul brevet (et encore, uniquement 2 réclamations dans ce brevet) retenu et tous les 10 autres rejetés. HTC a déjà annoncé avoir trouvé une alternative au brevet. Sans parler que le ban ne prend effet que fin avril.
Bravo Apple, belle "victoire".
Ca me rappelle la "victoire" d'Apple aux Pays-Bas contre Samsung, où toutes les charges avaient été abandonnées, à l'exception d'un effet dans la galerie.
En a-t-on encore entendu parlé ? Nada. Samsung a à peine changé l'application et c'était réglé. Vive la "victoire" d'Apple.
En Australie, idem, Apple n'a pas réussi à interdire la vente de la Galaxy Tab.
Et maintenant, avec HTC, uniquement un seul brevet (et encore, uniquement 2 réclamations dans ce brevet) retenu et tous les 10 autres rejetés. HTC a déjà annoncé avoir trouvé une alternative au brevet. Sans parler que le ban ne prend effet que fin avril.
Bravo Apple, belle "victoire".
chirbou
[20/12/2011 00:35]
via iGeneration pour iPad
Moi je trouve ça triste cette interdiction qui est faite sur une petite fonction plutôt utile. Dommage de voir ces attaques avec des brevet sur l'utilisation de la norme 3674 qui permet d'envoyer des données et de les récupérer sur une puce machin truc...
Interdire un produit sur ça ...
Alors que ailleurs il y a des copies conformes d'autres produits qui ont tout les droits de ventes ...
Moi je trouve ça triste cette interdiction qui est faite sur une petite fonction plutôt utile. Dommage de voir ces attaques avec des brevet sur l'utilisation de la norme 3674 qui permet d'envoyer des données et de les récupérer sur une puce machin truc...
Interdire un produit sur ça ...
Alors que ailleurs il y a des copies conformes d'autres produits qui ont tout les droits de ventes ...
marc duchesne
[20/12/2011 01:08]
via MacG Mobile
HTC ne sont pas des acteurs majeur mais mérite aussi leurs lot de coups de pieds au c_l...
HTC ne sont pas des acteurs majeur mais mérite aussi leurs lot de coups de pieds au c_l...
karting1234
[20/12/2011 01:23]
via MacG Mobile
Les smartphones HTC permettent de téléphoner ! Comme un iPhone ! Vite ! Il faut qu'Apple porte plainte ! Là c'est vraiment allez trop loin --'
Les smartphones HTC permettent de téléphoner ! Comme un iPhone ! Vite ! Il faut qu'Apple porte plainte ! Là c'est vraiment allez trop loin --'
513
[20/12/2011 01:33]
HTC, Not Apple, Real Winner In ITC Ruling, Analyst Says
http://www.forbes.com/sites/ericsavitz/2011/12/19/htc-not-apple-real-winner-in-itc-ruling-analyst-says/
HTC, Not Apple, Real Winner In ITC Ruling, Analyst Says
http://www.forbes.com/sites/ericsavitz/2011/12/19/htc-not-apple-real-winner-in-itc-ruling-analyst-says/
cowboy funcky
[20/12/2011 03:49]
via iGeneration pour iPad
Avec des ventes en berne c'est pas une bonne année pour HTC,
vivement 2012...
Avec des ventes en berne c'est pas une bonne année pour HTC,
vivement 2012...
iPadOne
[20/12/2011 04:30]
Dommage pour HTC, mais celui qui doit se poser des questions c’est Google , il va falloir qu’ils innovent vraiment sur des fonctions basique
Dommage pour HTC, mais celui qui doit se poser des questions c’est Google , il va falloir qu’ils innovent vraiment sur des fonctions basique
Kelv
[20/12/2011 08:01]
iPadOne: oui, il va falloir que Google et HTC trouvent une solution pour utiliser un système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique sans utiliser une système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique.
iPadOne: oui, il va falloir que Google et HTC trouvent une solution pour utiliser un système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique sans utiliser une système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique.
acid_junkie
[20/12/2011 08:35]
Perdu sur un brevet sur la reconnaissance d'un numéro comme numéro de téléphone potentiel afin de pouvoir l'utiliser pour appeler ou ajouter comme contact? C'est débile! Mon vieux Samsung SGH-210 tout pourri le fait aussi au sein des sms et mms! Je devrais regarder mais je crois que même mon ancien Sony Ericsson T610 le fait!
Perdu sur un brevet sur la reconnaissance d'un numéro comme numéro de téléphone potentiel afin de pouvoir l'utiliser pour appeler ou ajouter comme contact? C'est débile! Mon vieux Samsung SGH-210 tout pourri le fait aussi au sein des sms et mms! Je devrais regarder mais je crois que même mon ancien Sony Ericsson T610 le fait!
Mabeille
[20/12/2011 08:58]
@marc duchesne je comprend ta position HTC est un des rares à faire du smartphone haut de gamme depuis longtemps même avant Apple... une pointe jalousie de ta part est un bon signe sur la valeur réelle d'HTC.
@marc duchesne je comprend ta position HTC est un des rares à faire du smartphone haut de gamme depuis longtemps même avant Apple... une pointe jalousie de ta part est un bon signe sur la valeur réelle d'HTC.
Mabeille
[20/12/2011 08:59]
@cowboy funcky sauf erreur HTC a battu tous ses records de vente.
@cowboy funcky sauf erreur HTC a battu tous ses records de vente.
davitron
[20/12/2011 10:01]
Evidemment, quand on s'arrête sur le brevet retenu comme prouvant l'infraction à la propriété intellectuelle, ça a l'air ridicule.
Le brevet a l'air d'une invention de bon sens.
Mais, nom d'une pipe, l'iPhone a apporté en une fois un paquet d'innovation de bon sens, que tous les autres constructeurs ignoraient royalement jusque là.
Et en quelques mois, ils ont repris toutes ses idées "évidentes" pour faire des copies quasi conforme de l'iPhone.
Alors, bien sûr en soi, chaque brevet a l'air ridicule.
Mais que devait faire Apple face à des constructeurs sud coréens qui ont décidé de prendre une part de gâteau sur un marché qu'Apple a recréé en prenant tous les risques ?
Et en s'aidant d'un Android qui en quelques mois s'est complètement collé au tactile, par un Eric Schmidt qui a rompu les accords tacites qu'il avait conclu alors qu'il était membre du conseil d'administration d'Apple.
Je répète la question: que devait fait Apple ?
Evidemment, quand on s'arrête sur le brevet retenu comme prouvant l'infraction à la propriété intellectuelle, ça a l'air ridicule.
Le brevet a l'air d'une invention de bon sens.
Mais, nom d'une pipe, l'iPhone a apporté en une fois un paquet d'innovation de bon sens, que tous les autres constructeurs ignoraient royalement jusque là.
Et en quelques mois, ils ont repris toutes ses idées "évidentes" pour faire des copies quasi conforme de l'iPhone.
Alors, bien sûr en soi, chaque brevet a l'air ridicule.
Mais que devait faire Apple face à des constructeurs sud coréens qui ont décidé de prendre une part de gâteau sur un marché qu'Apple a recréé en prenant tous les risques ?
Et en s'aidant d'un Android qui en quelques mois s'est complètement collé au tactile, par un Eric Schmidt qui a rompu les accords tacites qu'il avait conclu alors qu'il était membre du conseil d'administration d'Apple.
Je répète la question: que devait fait Apple ?
usb09
[20/12/2011 11:20]
via MacG Mobile
Bah ils payeront une licence puis vendront leur smartphone comme si de rien. Une de plus quoi.
Bah ils payeront une licence puis vendront leur smartphone comme si de rien. Une de plus quoi.
phantoom
[20/12/2011 11:31]
Ce qui est marant c'est qu'a chaque fois on nous parle de brevets sur le tactile et l'interface mais au final Apple n'as jamais réussit a bloquer qui que ce soit avec.
Cependant pour votre information l'interdiction de vente ne pourra débuter que fin avril 2012 - HTC a dors et déjà déclaré qu'une mise a jour serait effectuée ce qui réglera le problème définitivement et ils pourront donc continuer à vendre leurs smartphones - De plus même sans ça ils on aussi le droit d'importer leurs produits jusqu'au 31 décembre 2013 - En définitive les smartphones HTC ne seront pas retirés de la vente, à aucuns moments - Par contre c'est un coup dur pour Apple qui espérait faire céder HTC (Android) avec ses brevet qui visiblement ne sont pas violées (a par pour quelques petites choses facilement modifiable) il est aussi intéressant de noter la nature des brevets en question 6,343,263 porte sur le « traitement du signal en temps réel pour la transmission de données en série ». Le brevet 5,946,647 est un « système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique ». Le premier date de 2002, le second de 1999
J'ai pas souvenir que les Iphones existaient à cette époque et vous?
Au final l'Iphone est censé être blindé de brevets - mais concrètement ils servent a rien (soit invalide car trop global, soit invalides car fonctions déjà existante, soit parce que le concurrent ne l'enfreint pas) Si Google parvient a conclure le rachat de Motorola alors Apple devra faire attention au retour de flamme sur des attaques concernant des brevets débiles.
PS je ne suis pas hate boy juste je trouve marant le resultat de toutes ces actions que certains osent qualifier de légitimes alors qu'en l'ocurence HTC sortait des produit hyper innovant bien avant que la concurence actuelle n'existe - SPV M5000 - qui date de 2005 en est le parfait exemple et était vachement bien équipé http://newstechgeneration.blogspot.com/2005/12/htc-universal-qtek-9000-imate-jasjar.html
Ce qui est marant c'est qu'a chaque fois on nous parle de brevets sur le tactile et l'interface mais au final Apple n'as jamais réussit a bloquer qui que ce soit avec.
Cependant pour votre information l'interdiction de vente ne pourra débuter que fin avril 2012 - HTC a dors et déjà déclaré qu'une mise a jour serait effectuée ce qui réglera le problème définitivement et ils pourront donc continuer à vendre leurs smartphones - De plus même sans ça ils on aussi le droit d'importer leurs produits jusqu'au 31 décembre 2013 - En définitive les smartphones HTC ne seront pas retirés de la vente, à aucuns moments - Par contre c'est un coup dur pour Apple qui espérait faire céder HTC (Android) avec ses brevet qui visiblement ne sont pas violées (a par pour quelques petites choses facilement modifiable) il est aussi intéressant de noter la nature des brevets en question 6,343,263 porte sur le « traitement du signal en temps réel pour la transmission de données en série ». Le brevet 5,946,647 est un « système et une méthode pour effectuer une action sur une structure en informatique ». Le premier date de 2002, le second de 1999
J'ai pas souvenir que les Iphones existaient à cette époque et vous?
Au final l'Iphone est censé être blindé de brevets - mais concrètement ils servent a rien (soit invalide car trop global, soit invalides car fonctions déjà existante, soit parce que le concurrent ne l'enfreint pas) Si Google parvient a conclure le rachat de Motorola alors Apple devra faire attention au retour de flamme sur des attaques concernant des brevets débiles.
PS je ne suis pas hate boy juste je trouve marant le resultat de toutes ces actions que certains osent qualifier de légitimes alors qu'en l'ocurence HTC sortait des produit hyper innovant bien avant que la concurence actuelle n'existe - SPV M5000 - qui date de 2005 en est le parfait exemple et était vachement bien équipé http://newstechgeneration.blogspot.com/2005/12/htc-universal-qtek-9000-imate-jasjar.html
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Mai 2013
