Mai 2012
HyperMac : Apple présente ses arguments
par Arnauld de La Grandière le 22.09.2010 à 11:40
On en sait un peu plus sur la procédure intentée par Apple à l'encontre de Sanho, le fabricant de la gamme de produits HyperMac (lire Encore un procès relatif à MagSafe).
Rappelons que les produits HyperMac permettent d'étendre l'autonomie des MacBook, sous la forme de batteries externes qui se branchent sur le connecteur MagSafe des portables. Or Apple n'entend pas qu'on puisse commercialiser des produits exploitant son procédé exclusif.
La différence notable du cas HyperMac, c'est que les produits litigieux ne sont pas à proprement parler des contrefaçons : au lieu de fabriquer des copies de connecteurs MagSafe, Sanho a recyclé des pièces officielles fabriquées par Apple elle-même.
On pourrait penser que cet acte de bonne foi pourrait protéger Sanho d'un procès pour violation de propriété intellectuelle, à l'image du commerce des pièces détachées, il n'en est rien. Un volet de la procédure permet en particulier de s'en rendre compte : parmi ses produits, Sanho propose des périphériques exploitant le connecteur dock iPod suivant le même principe de recyclage.
Or Apple propose une licence d'exploitation de ce connecteur propriétaire : ses partenaires doivent signer un accord qui inclut un cahier des charges assurant la pleine compatibilité des appareils, contre rétribution auprès d'Apple. L'utilisation d'une pièce recyclée ne saurait permettre à Sanho de passer outre un tel accord de licence. Un peu comme l'achat d'un CD audio ne vous donne aucun droit de diffusion sur les ondes, ou de reproduction à fin commerciale.
Certes, Apple ne propose aucune licence pour son connecteur MagSafe, malgré tout l'utilisation de ce connecteur représente bien un dommage pour Apple : les produits HyperMac bénéficient d'une technologie qui n'appartient pas à Sanho. Bien loin de constituer un commerce de pièces détachées, elles sont intégrées à de nouveaux produits qui bénéficient ainsi, non seulement de la recherche d'Apple, mais également de sa propriété intellectuelle. Si Renault se prévalait d'une voiture équipée d'une suspension hydraulique, fut-elle recyclée à partir de véhicules Citroën, cette dernière serait tout autant en droit de l'attaquer.
De plus, les produits de Sanho peuvent représenter un parasitisme et une concurrence déloyale, dans la mesure où ils occupent un marché que seule Apple serait en droit d'exploiter, ce qu'elle ne peut faire sereinement si l'envie lui en venait.
Dans ses écritures, Apple souligne qu'elle a attiré l'attention de Sanho sur la situation litigieuse de ses produits par courrier à trois reprises, en avril, mai, et juin 2010, avant de finir par se résoudre à intenter une procédure face à la poursuite de leur commercialisation en dépit de ses avertissements.
Compte tenu de ces éléments, et bien qu'on ne puisse jamais préjuger de l'aléas judiciaire, l'affaire semble délicate à remporter pour Sanho.
Rappelons que les produits HyperMac permettent d'étendre l'autonomie des MacBook, sous la forme de batteries externes qui se branchent sur le connecteur MagSafe des portables. Or Apple n'entend pas qu'on puisse commercialiser des produits exploitant son procédé exclusif.
La différence notable du cas HyperMac, c'est que les produits litigieux ne sont pas à proprement parler des contrefaçons : au lieu de fabriquer des copies de connecteurs MagSafe, Sanho a recyclé des pièces officielles fabriquées par Apple elle-même.
On pourrait penser que cet acte de bonne foi pourrait protéger Sanho d'un procès pour violation de propriété intellectuelle, à l'image du commerce des pièces détachées, il n'en est rien. Un volet de la procédure permet en particulier de s'en rendre compte : parmi ses produits, Sanho propose des périphériques exploitant le connecteur dock iPod suivant le même principe de recyclage.
Or Apple propose une licence d'exploitation de ce connecteur propriétaire : ses partenaires doivent signer un accord qui inclut un cahier des charges assurant la pleine compatibilité des appareils, contre rétribution auprès d'Apple. L'utilisation d'une pièce recyclée ne saurait permettre à Sanho de passer outre un tel accord de licence. Un peu comme l'achat d'un CD audio ne vous donne aucun droit de diffusion sur les ondes, ou de reproduction à fin commerciale.
Certes, Apple ne propose aucune licence pour son connecteur MagSafe, malgré tout l'utilisation de ce connecteur représente bien un dommage pour Apple : les produits HyperMac bénéficient d'une technologie qui n'appartient pas à Sanho. Bien loin de constituer un commerce de pièces détachées, elles sont intégrées à de nouveaux produits qui bénéficient ainsi, non seulement de la recherche d'Apple, mais également de sa propriété intellectuelle. Si Renault se prévalait d'une voiture équipée d'une suspension hydraulique, fut-elle recyclée à partir de véhicules Citroën, cette dernière serait tout autant en droit de l'attaquer.
De plus, les produits de Sanho peuvent représenter un parasitisme et une concurrence déloyale, dans la mesure où ils occupent un marché que seule Apple serait en droit d'exploiter, ce qu'elle ne peut faire sereinement si l'envie lui en venait.
Dans ses écritures, Apple souligne qu'elle a attiré l'attention de Sanho sur la situation litigieuse de ses produits par courrier à trois reprises, en avril, mai, et juin 2010, avant de finir par se résoudre à intenter une procédure face à la poursuite de leur commercialisation en dépit de ses avertissements.
Compte tenu de ces éléments, et bien qu'on ne puisse jamais préjuger de l'aléas judiciaire, l'affaire semble délicate à remporter pour Sanho.
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Vos réactions (38 réactions)
Melaure
[22/09/2010 12:16]
C'est bien de présenter l'intérêt des deux sociétés dans cette affaire, mais pourquoi on oublie toujours l'intérêt du consommateur ?
Parce que le consommateur, lui il est bien content d'avoir cette solution de secours en fin de batterie, vu qu'Apple lui a imposé un système de batterie non interchangeable ... ;)
C'est bien de présenter l'intérêt des deux sociétés dans cette affaire, mais pourquoi on oublie toujours l'intérêt du consommateur ?
Parce que le consommateur, lui il est bien content d'avoir cette solution de secours en fin de batterie, vu qu'Apple lui a imposé un système de batterie non interchangeable ... ;)
ErGo_404
[22/09/2010 12:17]
La comparaison avec Renault est foireuse, HyperMac ne représente pas des ordinateurs concurrents aux Macs, mais des accessoires pour ces derniers. Donc un poids en plus qui peut faire pencher la balance lorsqu'il s'agit de choisir un ordinateur ...
La comparaison avec Renault est foireuse, HyperMac ne représente pas des ordinateurs concurrents aux Macs, mais des accessoires pour ces derniers. Donc un poids en plus qui peut faire pencher la balance lorsqu'il s'agit de choisir un ordinateur ...
Nonoche
[22/09/2010 12:38]
@ ErGo_404 : la comparaison n'est pas "foireuse" dans la mesure où seule Apple peut être à même de proposer ces produits. En matière de propriété intellectuelle, la contrefaçon et la concurrence déloyale n'impliquent pas nécessairement l'existence d'un produit sur le marché de la part du détenteur des droits pour être constituées (par exemple, l'exploitation pirate d'un film qui n'est pas commercialisé officiellement n'en est pas moins une contrefaçon). Qu'Apple propose ou non à la vente des produits du type HyperMac n'y change rien à l'affaire.
La comparaison avec Renault ne fait que démontrer le principe qui est mis en avant par Apple.
@ ErGo_404 : la comparaison n'est pas "foireuse" dans la mesure où seule Apple peut être à même de proposer ces produits. En matière de propriété intellectuelle, la contrefaçon et la concurrence déloyale n'impliquent pas nécessairement l'existence d'un produit sur le marché de la part du détenteur des droits pour être constituées (par exemple, l'exploitation pirate d'un film qui n'est pas commercialisé officiellement n'en est pas moins une contrefaçon). Qu'Apple propose ou non à la vente des produits du type HyperMac n'y change rien à l'affaire.
La comparaison avec Renault ne fait que démontrer le principe qui est mis en avant par Apple.
Cal Apone
[22/09/2010 12:51]
Bizarre quand même, puisque Sanho ne se positionne pas comme un concurrent. Ils étendent au contraire les possibilités des mac.
Bizarre quand même, puisque Sanho ne se positionne pas comme un concurrent. Ils étendent au contraire les possibilités des mac.
Nonoche
[22/09/2010 12:55]
@ Cal Apone : Sanho peut le faire autant qu'elle veut à partir du moment où elle n'exploite pas la propriété d'Apple sans licence.
@ Cal Apone : Sanho peut le faire autant qu'elle veut à partir du moment où elle n'exploite pas la propriété d'Apple sans licence.
indycroft
[22/09/2010 13:14]
"Parce que le consommateur, lui il est bien content d'avoir cette solution de secours en fin de batterie, vu qu'Apple lui a imposé un système de batterie non interchangeable "
Ben le consommateur quand il achète son matos il le fait en toute connaissance de cause. S'il n'aime vraiment pas la batterie fixe, alors il n'achète pas, c'est tout.
"Parce que le consommateur, lui il est bien content d'avoir cette solution de secours en fin de batterie, vu qu'Apple lui a imposé un système de batterie non interchangeable "
Ben le consommateur quand il achète son matos il le fait en toute connaissance de cause. S'il n'aime vraiment pas la batterie fixe, alors il n'achète pas, c'est tout.
NicolasO
[22/09/2010 13:27]
Plainte ridicule. Un connecteur n'a pas d'interet autree que la compatibilite avec les appareils le portant.
Utilisatien abusive de brevets pour prendre en otage les clients.
Les autorites publiques devraient legiferer pour autoriser l'utilisation de brevets a but d'interoperabilite.
Le cas des ipods/iphones est typique: cela fausse la concurrence. Qui peut acheter autre chose qu'un iphone s'il a deja 3 docks iphones?
Pourtant le connecteur n'est pas plus intelligent ou meilleur qu'un autre. Juste proprietaire...
Plainte ridicule. Un connecteur n'a pas d'interet autree que la compatibilite avec les appareils le portant.
Utilisatien abusive de brevets pour prendre en otage les clients.
Les autorites publiques devraient legiferer pour autoriser l'utilisation de brevets a but d'interoperabilite.
Le cas des ipods/iphones est typique: cela fausse la concurrence. Qui peut acheter autre chose qu'un iphone s'il a deja 3 docks iphones?
Pourtant le connecteur n'est pas plus intelligent ou meilleur qu'un autre. Juste proprietaire...
The F0x
[22/09/2010 13:45]
En fait il manque un aspect au brevet je trouve, tout brevet devrait donner obligation de licence à un cout raisonnable, c'est a dire, lié au cout de production du dit produit.
Le problème est que le brevet donne des droits sans compensation, il devrait donner des devoirs aussi. Notament l'interddiction de refuser son utilisation sous licence. Ca serait une petite revolution interressante non ?
En fait il manque un aspect au brevet je trouve, tout brevet devrait donner obligation de licence à un cout raisonnable, c'est a dire, lié au cout de production du dit produit.
Le problème est que le brevet donne des droits sans compensation, il devrait donner des devoirs aussi. Notament l'interddiction de refuser son utilisation sous licence. Ca serait une petite revolution interressante non ?
Melaure
[22/09/2010 13:49]
+1 Nicolas
Indycroft, ok trouve moi un autre portable avec batterie interchangeable sous Mac OS X ... non ? ... voila ce qui arrive quand on a du matos propriétaire ... ;)
Mais je vois que tu n'aimes pas la liberté de choix, comme Steve ... Tu as des actions au moins ?
+1 Nicolas
Indycroft, ok trouve moi un autre portable avec batterie interchangeable sous Mac OS X ... non ? ... voila ce qui arrive quand on a du matos propriétaire ... ;)
Mais je vois que tu n'aimes pas la liberté de choix, comme Steve ... Tu as des actions au moins ?
GillesB
[22/09/2010 14:00]
Pour contourner le problème il suffirait a Sanho, de ne pas vendre le cable, mais de proposer la modification d'un adaptateur Apple, gratuitement aux acheteurs de ses batteries.
Je vous en envoie un modifié et vous m'envoyez votre adaptateur, si vous ne m'envoyez pas le votre je vous facture une consigne.
Dans ce cas il n'y a pas d'acte commercial (vente), et il serait beaucoup plus difficile pour Apple de les attaquer.
Il suffirait pour se couvrir complètement de donner les explications sur comment le faire soi-même et de livrer le connecteur additionnel avec la batterie.
Comme quoi en jouant avec les mots.....
Pour contourner le problème il suffirait a Sanho, de ne pas vendre le cable, mais de proposer la modification d'un adaptateur Apple, gratuitement aux acheteurs de ses batteries.
Je vous en envoie un modifié et vous m'envoyez votre adaptateur, si vous ne m'envoyez pas le votre je vous facture une consigne.
Dans ce cas il n'y a pas d'acte commercial (vente), et il serait beaucoup plus difficile pour Apple de les attaquer.
Il suffirait pour se couvrir complètement de donner les explications sur comment le faire soi-même et de livrer le connecteur additionnel avec la batterie.
Comme quoi en jouant avec les mots.....
Liocec
[22/09/2010 14:12]
via MacG Mobile
Moi, je dis que vendre, sans licence, des sacoches dans lesquelles seul un mpb peut rentrer, c'est violer les brevets Apple...
Non mais ça devient de plus en plus débile.
Pour utiliser les connecteurs USB recyclés iPod, iPad, on doit avoir l'accord d'Apple, c'est un peu logique. Mais qu'Apple puisse interdire toute utilisation, cela signifie, qu'en cas de défaillance d'Apple à fournir ce connecteur, l'humanité entière serait condamnée à jeter les mpb, etc...
Moi, je dis que vendre, sans licence, des sacoches dans lesquelles seul un mpb peut rentrer, c'est violer les brevets Apple...
Non mais ça devient de plus en plus débile.
Pour utiliser les connecteurs USB recyclés iPod, iPad, on doit avoir l'accord d'Apple, c'est un peu logique. Mais qu'Apple puisse interdire toute utilisation, cela signifie, qu'en cas de défaillance d'Apple à fournir ce connecteur, l'humanité entière serait condamnée à jeter les mpb, etc...
NicolasO
[22/09/2010 14:22]
The Fox:
+1
Un brevet devrait contenir un plan de licenses precis. (Prix, tarif de groupes, etc...).
Bien sur, les prix seraient decroissants avec le temps et le volume de vente de license (L'innovation a deja ete paye).
En cas de prix deraisonable au regard de l'innovation ou de morceaux de brevets non licensiable, le brevet serait refuse.
Dans ce contexte, je deviendrais presque favorable aux brevets. (Cela pourrait servir a proteger les petits inventeurs et pas juste a bloquer l'innovation hors pour quelques gros groupes aux milliers de brevets.)
The Fox:
+1
Un brevet devrait contenir un plan de licenses precis. (Prix, tarif de groupes, etc...).
Bien sur, les prix seraient decroissants avec le temps et le volume de vente de license (L'innovation a deja ete paye).
En cas de prix deraisonable au regard de l'innovation ou de morceaux de brevets non licensiable, le brevet serait refuse.
Dans ce contexte, je deviendrais presque favorable aux brevets. (Cela pourrait servir a proteger les petits inventeurs et pas juste a bloquer l'innovation hors pour quelques gros groupes aux milliers de brevets.)
Nonoche
[22/09/2010 14:28]
L'obligation de licences raisonnables invaliderait une partie importante de la raison d'être même des brevets : ceux-ci organisent notamment l'exclusivité d'une technologie. Si demain un concurrent peut bénéficier de ma technologie à moindre coût, non seulement je n'ai plus d'avantage technologique, mais encore je n'ai plus aucune raison de me donner du mal à innover. Les brevets ont précisément pour objectif de stimuler l'innovation et la concurrence, en protégeant les investissement et les innovations.
Si certaines licences sont proposées à tout industriels qui répondent aux conditions d'attribution, comme c'est le cas des standards ouverts par exemple, la majorité des brevets a pour objectif de garantir l'exclusivité d'une innovation.
L'obligation de licences raisonnables invaliderait une partie importante de la raison d'être même des brevets : ceux-ci organisent notamment l'exclusivité d'une technologie. Si demain un concurrent peut bénéficier de ma technologie à moindre coût, non seulement je n'ai plus d'avantage technologique, mais encore je n'ai plus aucune raison de me donner du mal à innover. Les brevets ont précisément pour objectif de stimuler l'innovation et la concurrence, en protégeant les investissement et les innovations.
Si certaines licences sont proposées à tout industriels qui répondent aux conditions d'attribution, comme c'est le cas des standards ouverts par exemple, la majorité des brevets a pour objectif de garantir l'exclusivité d'une innovation.
sedition
[22/09/2010 14:37]
@ The fox & NicolasO
- 1
je viens de me créer un compte tant vos inepties m'horripilent !
Le monde des propriétés industrielles ne s'arretent pas à Apple. Cela touche tous les concepts techniques et ce dans tous les secteurs possibles et imaginables !
Arretez donc d'être des fanboys attardés pour une fois et commencez à penser avec les quelques neurones dont le système ne vous a pas encore privé !
Apple dans son élan mégalomane, propulsé par le monde capitaliste individualiste actuel incite à attaquer en justice toute concurrence (plus ou moins directe) pour sauver son égo. Ca ne veut pas dire que c'est intelligent, ni juste !
Votre "idée" arriérée qui consiste à licencier les brevets revêt toute la grandiloquence de votre intellect ! En faisant cela tu annihiles tout intérêt d'investissement en R&D et donc tu ralentis l'évolution technologique dans tous les secteurs.
Par pitié commence à penser à plus long terme ! Le monde ne s'arrete pas à la vue de ta crotte de nez oui-oui !!!
@ The fox & NicolasO
- 1
je viens de me créer un compte tant vos inepties m'horripilent !
Le monde des propriétés industrielles ne s'arretent pas à Apple. Cela touche tous les concepts techniques et ce dans tous les secteurs possibles et imaginables !
Arretez donc d'être des fanboys attardés pour une fois et commencez à penser avec les quelques neurones dont le système ne vous a pas encore privé !
Apple dans son élan mégalomane, propulsé par le monde capitaliste individualiste actuel incite à attaquer en justice toute concurrence (plus ou moins directe) pour sauver son égo. Ca ne veut pas dire que c'est intelligent, ni juste !
Votre "idée" arriérée qui consiste à licencier les brevets revêt toute la grandiloquence de votre intellect ! En faisant cela tu annihiles tout intérêt d'investissement en R&D et donc tu ralentis l'évolution technologique dans tous les secteurs.
Par pitié commence à penser à plus long terme ! Le monde ne s'arrete pas à la vue de ta crotte de nez oui-oui !!!
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