Confrontée à une amende record, Apple menace de quitter le marché britannique
Apple agite la menace nucléaire d'une sortie du marché britannique, si d'aventure le constructeur était effectivement obligé de payer une amende record. Outre Manche, la Pomme est en procès contre Optis Cellular Technology à propos de brevets 3G et 4G utilisés dans l'iPhone. Et le mois dernier, un juge a statué qu'Apple avait bien enfreint les brevets de cette entreprise qui fait son beurre en multipliant les actions en justice sur la base de brevets.
Si le montant de l'amende n'a pas encore été annoncé, celle-ci pourrait s'avérer effectivement salée. Depuis l'an dernier, le Royaume-Uni peut en effet fixer les sanctions financières en fonction du nombre d'iPhone vendus dans le monde, et pas uniquement sur le territoire du pays. Le procès pourrait se terminer par une amende qui pourrait se monter jusqu'à 7 milliards de dollars.
Les avocats d'Apple ont prévenu que la Pomme pourrait tout bonnement quitter le marché britannique si un tribunal l'obligeait à payer ses frais qualifiés de « commercialement inacceptables ». Interrogée à ce sujet, l'avocate d'Apple Marie Demetriou a expliqué :
La position d'Apple est que l'entreprise devrait effectivement être en mesure de réfléchir à ces conditions et de décider si, commercialement, il est bon de les accepter ou de quitter le marché britannique. Il peut y avoir des conditions fixées par le tribunal qui sont tout simplement inacceptables d'un point de vue commercial.
Cette déclaration est un coup de bluff d'avocat, il semble extrêmement peu probable qu'Apple quitte un de ses plus importants marchés. Si Apple refuse de payer l'amende, le constructeur pourrait cependant être interdit de vendre des iPhone au Royaume-Uni. L'audience finale de ce procès est prévue pour juillet 2022.
Ce coup de bluff est ridicule.
Mais je me pose la même question que vous: je ne comprend pas pourquoi l'amende est calculée à partir du nombre d'iPhones vendus dans le monde.
@Simeon
Oui.
Monde? Europe compris ?
Pourquoi pas uniquement UK voire Commonwealth?
Pourquoi seulement depuis un an?
Les français veulent savoir !
Parce que c'est le chiffrage par le plaignant des droits de license qu'Apple aurait dû leur payer pour exploiter leur brevet. Ils ne vont pas aller porter plainte dans chacun des Pays où Apple vend des iPhones pour récupérer à chaque fois une petite partie de ces droits de license !
Je ne suis pas juriste, mais il me semble qu'il serait plus judicieux dans ce type de cas de saisir des instances supra-nationales. Que se passe t-il si deux juridictions nationales prennent des décisions allant dans un sens radicalement différent ?
@Simeon
« Que se passe t-il si deux juridictions nationales prennent des décisions allant dans un sens radicalement différent ? »
Genre la garde des enfants après un divorce entre membres de deux nationalités différentes ? C’est carrément le bordel .. Avec mention spéciale pour les ex-couples franco-japonais ! C’est arrivé à un ami, qui malgré les décisions de garde partagé de la justice française, n’a même pas le droit de voir son fils une fois par an, parce que la mère est repartie au Japon avec l’enfant, où la justice lui a accordé un droit de garde complet.
Les pays ont toujours tendance à considérer les enfants comme faisant parties de leurs ressortissants. En revanche leur statut ne saurait être comparé à celui des entreprises, particulièrement si elles sont multinationales. Les enfants ne peuvent être physiquement présents à plusieurs endroits à la fois!
Ma question portait donc plutôt sur l'articulation entre les droits du commerce nationaux et internationaux.
@IceWizard
Ok c’est sympa de raconter des anecdotes comme ça l’air de rien, mais la prochaine fois que tu souhaites t’exprimer, ajoutes y une bibliographie de données probantes, ok ?! La valeur de ton opinion n’en sera qu’appréciée.
Merci papi.
@JOHN³
Toujours à ruminer ton humiliation pour ce que je t’ai dis après tes « révélations sur Apple premier pollueur maritime du monde, pour les déchets plastiques « ? Faut dire qu’un tel niveau d’incompétence c’est rare même sur les forums !
T’as dus être vachement vénère vu le nombre de tes interventions puériles sur mes posts. Joli profit de harceleur mon gars .. tu pleures la nuit en repensant à ce que je t’ai dis, tu en fait des cauchemars ?
Alala, je me souviens de ton premier commentaire sur l’un de mes posts. Tu m’a traité de fanboy décérébré incapable de comprendre que le jeu vidéo c’est mort sur Mac, à la suite de mes explications sur la manière dont le jeu vidéo était mort sur Mac !
Et pas un petit post de ta part, non, un long pavé d’une vingtaine de lignes, sans le moindre rapport avec mon post. De quoi laisser planer quelques doutes sur tes capacités de compréhension de textes écrits !
Si j’étais méchant, je me serais fichu de toi à de nombreuses reprises, vu la récurrence de tes propos absurdes. Avec mention spéciale pour la fois où tu as rétorqué à un type avec un avis différent du tien, qu’il était forcément un actionnaire d’Apple ! Ça c’est de la vraie paranoïa..
Au fait, très marrant tes avertissements disant que tu me surveilles et « me tiens à l’œil ». T’as pris option « paranoïa avancée « au Bac ?
Je me doute bien que ta maman as toujours dis que tu étais spécial, unique, un roi parmi les hommes, et que tu sentais le sable chaud, mais les gens ont besoin de mûrir (pas moi, hein, j’ai arrêté de fêter mes anniversaires à 16 ans). Grandi un peu, pour une fois !
Bon j’arrête là, je sais que tu vas passer les 3 nuits suivantes accroché au plafond, le couteau entre les dents, hurlant que ta vengeance sera terrible, comme un mauvais méchant de comics. J’ai pitié pour tes pauvres voisins !
@IceWizard
J’ai pas lu, t’es vieux gars désolé et j’aime juste t’emmerder. Tu as passé trop de temps à reproduire le même message que la dernière fois
Bla-bla-bla 💜
@JOHN³
« J’ai pas lu, t’es vieux gars désolé et j’aime juste t’emmerder. Tu as passé trop de temps à reproduire le même message que la dernière fois
Bla-bla-bla 💜 »
T’as pas compris. C’est pas pour toi que je dis ça, mais pour que les autres lecteurs se fassent une idée précise de ta personnalité. Du moins les nouveaux venus. Moi je sais très bien que dans ta tête tu es un Drago Malfoy sans les côtés sympathiques du personnage ..
Faire une piqûre de rappel de temps en temps me semble salutaire. Et puis c’est une sorte de record. Tes propos sur Apple « premier pollueur maritime du monde » sont l’une des phrases les plus délirantes jamais écrites sur ce forum. Tu boxes dans la même catégorie que byteorder et son « Apple doit être dissous pour crimes contre l’humanité « 👏
Et oui, je me doute que tu n’as pas tout lu. Pour un narcissique chaque critique, est ressenti comme un coup de poignard. Il faut des « couilles » pour savoir encaisser. Surtout la partie où je traitais de tes conneries verbales récentes !
@IceWizard
Mon dieu ce que tu perds ton temps, je n’ai toujours pas fait l’effort de te lire. Mais plus tu produis de longs commentaires, plus tu laisses entrevoir ta personnalité nauséabonde 💜
@JOHN³
Dénis et insultes, les deux classiques des narcissiques !
@IceWizard
Tout à fait ! Mais tu as oublié les principaux traits de ta personnalité : l’intolérance à la frustration et la fabulation.
Change de compte sérieusement, je suis pas prêt de m’arrêter à t’embêter. Tu m’as déjà insulté aisément pour un rien, ne fais pas l’innocent 😂
@IceWizard
Tes propos sur le divorce de Bill Gates étaient pas mal non plus. Tu te souviens petit loup ? 🌈
Je parle de ça quand je fais référence à ta personnalité 😕
@JOHN³
« Tes propos sur le divorce de Bill Gates étaient pas mal non plus. Tu te souviens petit loup ? 🌈
Je parle de ça quand je fais référence à ta personnalité 😕 »
Étape 3 de la crise narcissique. Dévaloriser son interlocuteur. A ce stade le narcissique ne se préoccupe plus que du regard des spectateurs, tentant désespérément de les convaincre qu’il ne faut pas croire les propos du « méchant « pas gentil.
On a tous vu Trump jouer à ce petit jeu de nombreuses fois..
Quelles instances juridiques supranationales???
L'ONU et La cour internationale de La Haye?
C'est peut-être beaucoup pour un différent sur des brevets utilisés dans un téléphone...
Pour qu'il y ait une juridiction internationale, il faut des lois internationales et donc un corps législatif international...
La CIJ!
Où dans le cas qui nous occupe l'OMC. Même si son fonctionnement a été entravé ces dernières années par le refus de Trump d'y proposer un candidat à la magistrature.
Edit : Je viens de vérifier : la cours de l'OMC se contente de faire des arbitrages en cas précisément de désaccords entre des juridictions nationales.
"Pour qu'il y ait une juridiction internationale, il faut des lois internationales et donc un corps législatif international..."
Je sors allègrement de mon domaine de compétence dans cette discussion, mais je crois savoir qu'il existe un droit international qui se décline à l'instar des droits nationaux en deux branches privée et publique.
Bien fait pour les anglais (qu’est qu’il nous font 💩 !) 🙄
1- le problème n’est pas l’amende (qui n’en est pas une) mais le montant des royalties, ajoutées à toutes les autres, qui pourraient dépasser les bénéfices d’Apple par iPhone. Le problème des brevets, c’est le stacking. Au bout d’un moment, quand tu ajoute tous les royalties, ton produit ne vaut plus la peine. Oui, même pour Apple.
2- le brevet c’est positif quand c’est utilisé pour exploiter une invention, pas pour bloquer les compétiteurs. Ce deuxième type de brevets ne devrait pas exister. Si une société ne peut pas montrer qu’elle investit pour exploiter ses brevets, elle devrait les perdre, ou au moins ils devraient devenir FRAND. Au CNRS par exemple on ne peux pas licencier une techno l’osant un plan de développement fournit par le futur propriétaire. Une absence d’exploitation est une cause d’annulation de licence exclusive.
2) L'intérêt pour le détenteur c'est de maximiser la valeur de son brevet avant 20 ans. Je ne crois pas qu'une entité extérieure devrait avoir le pouvoir de lui imposer comment y arriver (exploitation industrielle,vente exclusivité à un tiers, FRAND...)
Non, ce système est là pour protéger l'inventeur et le laisser développer ses innovations. Il est aujourd'hui détourné. Tant que c'est Apple, il n'y a pas mort d'homme. Pas de quoi pleurer. Mais la même chose arrive partout. Pour optimiser un moteur, des batteries innovantes ou dans les biotechnologies des médicaments. Le brevet est un droit que donne la société à un inventeur, c'est un privilège. Il n'y a rien de naturel dans le brevet, la copie est bien plus naturelle. On octroie ce privilège pour soutenir la créativité et la prise de risque, pas les profits des patent troll. C'est une perversion du système qui coute cher à tout le monde (rassure toi, c'est le consommateur final qui régale tout le monde)
> Le brevet est un droit que donne la société à un inventeur, c'est un privilège
Privilège, privilège... C'est un droit. Point.
"La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige..."
Donc c'est à celui qui s'attaque au brevet de faire la preuve de la nécessité. Pas l'inverse.
Tu veux t'attaquer au droit de propriété soit prétexte que la propriété intellectuelle c'est immatériel ? Vaut mieux se frotter à la mafia qu'à la SACEM : )
> On octroie ce privilège pour soutenir la créativité et la prise de risque, pas les profits des patent troll.
Et les personnes qui ont une idée de brevet mais aucune structure industrielle pour la réaliser, elles font comment ?
J'ai des idées brevetables dans les smartphones, les parcs d'attraction, l'automobile et l'électroménager, je les valorise comment ? Il faut que je monte un concurrent à xiaomi, euroDisney, Renault et Bosch ?
Ou bien je dépose le brevet et je vends à la partie la plus intéressée ?
Si la partie intéressée fait juste fructifier un portefeuille de brevet en nouant des accords (ou en faisant des procès) c'est pas mon problème.
Apple clame régulièrement qu'elle rachète des startups moins pour les produits que pour le jus de cerveau (=brevets). Et ces brevets elle se les réserve.
C'est quoi la différence avec un patent troll ?
Le problème avec les brevets c'est principalement que la vérification de l'antériorité et de la trivialité (pour l'Homme de l'Art pas pour Mme Michu) ne se fait qu'au moment du procès. Et qui a les moyens de faire des procès fleuves ? Les "méchants" gestionnaires de portefeuilles de brevet (patent troll) et les "gentils mais ça dépend desquels" GAFAM.
On devrait moins s'attarder sur qui fait le procès que sur la qualité du brevet.
@v1nce29
Je crois que tu schématises (à souhait)
J’ai déposé une douzaine de brevets dont la moitié délivrée et une partie licenciée et j’ai créé des start-up pour les valoriser.
Le brevet n’est pas là pour protéger tes bonnes idées. Il y a 3 critères obligatoires :
- nouveauté
- inventivité
- application industrielle
C’est cette troisième clause qui est limite avec les patent trolls. Et c’est un vrai risque pour l’innovation à mon avis.
Après, une propriété n’est pas inaliénable (demande à Bayer pour l’aspirine) et un droit est un accord que on prend pour l’intérêt de tous. Tout ceci peut être rediciscuté (regarde le « first to invent » remplacé par le « first to file »)
Mais, bon, on peut s’accorder sur le fait qu’on est en désaccord.
Ils sont pas valué a plus de 2000 milliards de dollars ?
Si j’ai 2000 euros, est ce que je vais aller chialer pour une dépense de 7 euros ?? Non.
Bon bah payez et arrêtez de soûler le monde.
#rendlargent
ils vont payer (en plus c'est pas eux mais le client qui va payer). ils mettent la pression que pour faire baisser au max le prix.
usa n'a que les gafa pour dominer "le monde" (plutôt l'occident). les autres font tout tout-seul, n'ont pas besoin des américains. bref pour les multinationales c'est plus qu'un marché commercial en jeu. il s'agit de pouvoir.
@marenostrum
« usa n'a que les gafa pour dominer "le monde" (plutôt l'occident). »
Vous pensez vraiment ce que vous écrivez ???
@marenostrum
"usa n'a que les gafa pour dominer "le monde" (plutôt l'occident). “
Et aussi le dollar, le petrole, la finance, l’armee, Israel, etc. S’il n’y avait que les GAFA… 😅 Rien ne se passe sur la planete sans que ca transite par les US, ou qu’ils donnent leur benediction. Je dis pas que c’est bien ou mal attention, je dis juste que c’est le cas depuis quelques decennies deja, et qu’on n’a plus vu ca depuis Rome, et que ca ne va pas s’arreter demain matin.
L'extraterritorialité appliquée par le DOJ
ITAR
Icann
Swift
...
@v1nce29
Ouais y a de ca aussi. Les petites conditions unilaterales US (dans tous les domaines) 😅. La raison du plus fort… ⛲️
La raison du plus fort...
Désormais on appelle ça le droit international. L'appellation change, l'esprit reste.
@Paquito06
Pourquoi Israël dans ton commentaire ?
@bbibas
"Pourquoi Israël dans ton commentaire ?"
Ca va avec le reste mentionné. Parce qu’il n’y a pas meilleur backup financier/militaire que les US. On parle souvent d’Israel dans les medias a cause du conflit israelo-palestinien qui dure depuis des decennies, mais si on met ce litige religieux de coté, ce tout petit Etat est dans le top 10 des puissances mondiales (financierement, politiquement, militairement, pharmaceutiquement et technologiquement parlant, couplé a de forts alliés).
@Paquito06
Financièrement et politiquement !!! ??? Des barres !!!
@bbibas
"Financièrement et politiquement !!! ??? Des barres !!!"
Bah ecoute, un peu de lecture s’impose:
https://en.wikipedia.org/wiki/Economy_of_Israel
@Paquito06
Oui je lis bien ça
Économie
PIB nominal (2018) en augmentation 370,588 milliards de $
+ 4,9 % (33e)
PIB (PPA) (2018) en augmentation 298,576 milliards de $
+ 3,5 % (53e)
PIB nominal par hab. (2018) en augmentation 41 715 $
+ 2,9 % (33e)
PIB (PPA) par hab. (2018) en augmentation 33 609 $
+ 1,5 % (40e5)
IDH (2018) 0,9036 (très élevé ; 22e)
Monnaie Shekel (NIS) (ILS)
@Paquito06
On est loin du top 10
@bbibas
https://www.timesofisrael.com/israel-ranked-8th-most-powerful-country-in-the-world/
https://www.usnews.com/news/best-countries/power-rankings
https://www.businessinsider.fr/voici-les-25-pays-les-plus-puissants-du-m...
@bbibas
"On est loin du top 10"
Je sais bien que ca peut faire sourire quand on dit qu’Israel est dans le top 10-12 des puissances mondiales, mais si on s’interesse a leur economie, beaucoup moins. Derriere les US niveau start up, technologie, c’est Israel, ni la France, ni l’Allemagne, ni la Chine ou le Japon. Sur un forum Apple ca devrait pourtant pas passer inapercu. Cellebrite c’est israelien par ex., pour la plus connue du grand public. La France, puissance rayonnante, n’a pas su faire un vaccin contre le covid avec Sanofi ou Pasteur. Israel a son propre vaccin depuis plus de 6 mois, le pays a réouvert en totalite, la quasi totalite de la poulation est vaccinee, (juste un autre exemple pour qu’ils soient pris au serieux et qu’ils t’evitent des barres).
@Paquito06
Donc tu a dit un gros mensonge sur le top 10 !!!
@bbibas
Bon ok, top 8 ou top 12 c’est selon.
Please forgive me 😁
@Paquito06
" la quasi totalite de la poulation est vaccinee"
C’est faux. 47% de la population est totalement vaccinée et 63% à 1 dose.
Et 40% des nouveaux contaminés sont des vaccinés.
Mais ce n’est pas le sujet.
@Freitag
"" la quasi totalite de la poulation est vaccinee"
C’est faux. 47% de la population est totalement vaccinée et 63% à 1 dose.
Et 40% des nouveaux contaminés sont des vaccinés.
Mais ce n’est pas le sujet."
Pardon, quand je disais totalité, je me suis mal exprimé, je pensais avant tout immunité collective, qui se situe entre 60% et 80% (selon le virus). Ils l’ont atteint, ils etaient il y a 3 jours a 63.3% pour une dose, 57.4% pour deux doses (source: https://ourworldindata.org/covid-vaccinations). A titre de comparaison, en France, 52.7% ont recu une dose au moins, 36.4% ont recu les 2 (données d’il y a 7 jours), on n’y est pas encore, mais ca va progresser rapidement suite aux evenements des dernieres 48h 🤓
@Paquito06
47% de la population est vaccinée contre quels variants ?
@Abd Salam
"47% de la population est vaccinée contre quels variants ?"
J’ignore la source de son chiffre, mais j’ose penser que ce n’est pas contre des variants particuliers, ca change rien se toute façon. Ici aux US, le Missouri est un des Etats le plus en recul sur le taux de vaccination. Et bien, c’est ce meme Etat qui subit le plus fort rebond des contaminations et hospitalisations d’une semaine a l’autre, peu importe le type de variant (en majorite Delta, toutefois). 100% des hospitalisés et près de 90% des nouvelles contaminations se fait parmi les non vaccinés. Les vaccinés passent au travers, les jeunes prennent tarif, car pas encore vaccinés (et ca en choque encore certains 😅). Tout est question de temps 🥸
@Paquito06
« on n’a plus vu ca depuis Rome, et que ca ne va pas s’arreter demain matin »
Comment à finit Rome déjà ?
Le dragon guette, d’ici peu de temps ça deviendra la première puissance économique.
@hawker
Oh tiens , un gilet jaune 🤣
Des sociétés comme ça où ils ont pleins de brevets mais qui ne font rien à dire devraient même pas exister selon moi.
Des sociétés comme ça où ils exploitent pleins de brevets mais qui ne font rien à rémunérer les inventeurs devraient même pas exister selon moi.
Pas du tout la même chose. Les patans trôle ne méritent pas d’exister
Les uns sont des parasites qui exploitent sans vergogne les inventeurs trop petits pour se défendre.
Les autres sont des parasites qui exploitent les grands groupes internationaux en les faisant cracher au bassinet.
Je n'ai de sympathie ni pour les uns ni pour les autres.
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